Délibérations du Conseil Municipal
En 2025
Conseil Municipal du 10 mars
- Liste Délibération – Conseil Municipal du 10 Mars 2025 (mis en ligne par Gressier R. le 13/03/2025 à 16h52)
En 2024
Conseil Municipal du 17 décembre
- Liste des délibérations – Conseil Municipal du 17 décembre 2024 (mis en ligne par Gressier R. le 26/12/2024 à 15h16)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h30)
- D2 – Adoption du PV du conseil municipal du 23 09 2024 – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h31)
- D3 – Rectif affectation du résultat 2023 – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h33)
- D4 – Modification durées d’amortissement – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h34)
- D5 – Décision modificative n°2 – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h35)
- D6 – Ouverture anticipée quart crédits d’investissement pr 2025 – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h35)
- D7 – Fixation des crédits scolaires 2025 – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h36)
- D8 – Subvention exceptionnelle à l’école maternelle Francis Yard – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h36)
- D9 – Subvention exceptionnelle à l’école élémentaire Jean Maillard – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h36)
- D10 – Subvention exceptionnelle à l’école élémentaire Jean Maillard – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h37)
- D11 – Subvention exceptionnelle à l’école maternelle André Marie – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h37)
- D12 – Subvention exceptionnelle à l’école élémentaire Pierre et Marie Curie – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h38)
- D13 – Versement à l’AFM Téléthon – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h38)
- D14 – Subvention exceptionnelle à l’association « La Malle aux Éclats » – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h39)
- D15 – Garantie d’emprunt à Logéal pr financement construction10 lgts rue Marie Duval – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h39)
- D16 – Convention mise à dispo locaux au SIGEMD de Pavilly-Barentin – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h40)
- D17 – Subvention à « Danse Modern’ Pavilly » et à l’Amicale des Sapeurs-Pompiers de Pavilly – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h40)
- D18 – Instauration de l’indemnité spéciale de fonction et d’engagement (ISFE) à la filière police municipale – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h41)
- D19 – Adoption du rapport Social Unique de la Commune de Pavilly au 31 12 2023 – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h41)
- D20 – Modification du tableau des effectifs 2024 – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h41)
- D21 – Convention mise à dispo du personnel communal à la Résidence Autonomie Beaurepaire – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h42)
- D22 – Convention mise à dispo du personnel communal au SIGEMD de Pavilly-Barentin – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h42)
- D23 – Adhésion à la charte pour un accueil de loisirs inclusif en Seine-Maritime – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h42)
- D24 – Adoption du Projet Éducatif Territorial (PEDT) 2024 – 2027 – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h43)
- D25 – Adoption du programme culturel 2025 – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h44)
- D26 – Adhésion et convention mise à dispo accord cadre « fnt svces télécom, fibre noire, couv indoor, mobiles, et svces associés » avec la C.A.N.U.T – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h44)
- D27 -Subventions 2024 aux associations ayant participé à Faites du Sport – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h45)
- D28 – Cession d’un terrain nu situé 1 rue André Lesouef à la SCI LABO – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h45)
- D29 – Acquisition de la maison d’habitation située 72 rue Marie Duval – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h46)
- D30 – Acquisition maison 2 rue du docteur Coutaud et signature protocole d’accord transactionnel avec propriétaire – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h46)
- D31 – Acquisition maison 1 rue du docteur Coutaud et signature protocole transactionnel avec ses propriétaires – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h47)
- D32 – Délégation par la Ville de son droit de préemption commercial à la COMCOM – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h47)
- D33 – Adoption du rapport d’activités 2023 de la COMCOM – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h47)
- D34 – Décisions du Maire prises par délégation – compte-rendu – visé (mis en ligne par Lefevre J. le 02/01/2025 à 9h48)
Conseil Municipal du 23 septembre
- Liste Délibération – Conseil Municipal du 23 Septembre 2024 (mis en ligne par Gressier R. le 02/10/2024 à 09h29)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 11h11)
- D2 – Adoption du PV du conseil municipal du 01 07 2024 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 11h15)
- D3 – DM1 – Provision dépréciation créances douteuses + 2 ans – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 11h16)
- D4 – Compte financier unique CFU – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 11h58)
- D5 – FSL 2024 reconductible 2025 et 2026 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 11h59)
- D6 – Garantie prêt Logéal rénovation 17 lgts la Vierge – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h00)
- D7 – Garantie prêt Logéal rénovation 12 lgts la Vierge – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h01)
- D8 – Garantie prêt Logéal rénovation 4 lgts la Vierge – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h02)
- D9 – Convention conseil opérationnel résultat couts taxe foncière – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h02)
- D10 – Participation financière usagers 2nd livret de famille – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h03)
- D11 – Avenant lot 4 protection juridique marché assurances – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h04)
- D12 – Convention marché fourniture carburant – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h05)
- D13 – Renouvellement dérogation semaine scolaire à partir de la rentrée 2024-2025 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h08)
- D14 – Modification du programme culturel 2024 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h09)
- D15 – Convention avec l’asso Un Chat dans la Vie – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h10)
- D16 – Adhésion au Conseil National des Villes et Villages Fleuris – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h11)
- D17 – Cession à M. et Mme ZACHARIE terrain rue Lasne – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h12)
- D18 – Acquisition bien sans maître Hameau du Rougemont – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h13)
- D19 – PLUI – Débat PADD – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h14)
- D20 – Inscription au PDIPR de chemins ruraux – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h15)
- D21 – Décisions du Maire prises par délégation – compte-rendu – visé (mis en ligne par Gressier R. le 21/02/2025 à 12h16)
Conseil Municipal du 1er juillet
- Liste Délibération – Conseil Municipal du 1er Juillet 2024 (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h29)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h30)
- D3 – Versement à l’AFM Téléthon – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h33)
- D4 – Participation financière au FAJ – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h34)
- D5 – Subvention aux assos La Malle aux Éclats et Sourire du Monde – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h34)
- D6 – Participation au CCAS – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h35)
- D7 – Dde subvention au FAFA – Eclairage terrain honneur Lécuyer – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h36)
- D8 – Modification tableau effectifs 2024 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h38)
- D9 – Avenant lot 6 marché d’assurances – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h40)
- D10 – QF 306 assistants familiaux – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h40)
- D11 – Convention avec l’ITEP l’Eclaircie Barentin – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h41)
- D12 – Remboursement séjours vacances 2024 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h41)
- D13 – Modification fonctionnement BIJP – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h43)
- D14 – Charte engagement Boussole des Jeunes – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h44)
- D15 – Location de la scène mobile – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h44)
- D16 – Désignation membre CA Logéal immo – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h45)
- D17 – Motion sénarii tracé ligne nvelle paris Normandie – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h45)
- D18 – Dénomination boulodrome municipal – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h46)
- D19 – Rachat à l’EPFN du 35 rue Jean Maillard – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h47)
- D20 – Cession à M. DUPUIS du 35 rue Jean Maillard – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h48)
- D21 – Convention tripartite chemin pédestre parcelle privée – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h49)
- D22 – Décisions du Maire prises par délégation – compte-rendu – visé (mis en ligne par Gressier R. le 05/07/2024 à 16h54)
Conseil Municipal du 8 avril
- Liste Délibération – Conseil Municipal du 8 Avril 2024 (mis en ligne par Gressier R. le 11/04/2024 à 16h34)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h15)
- D2 – Adoption du PV du conseil municipal du 11 03 2024 – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h16)
- D3 – Adoption CG et CA 2023 Budget Transport – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h17)
- D4 – Affectation résultat 2023 Budget Transport – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h17)
- D5 – Adoption CG et CA 2023 Budget Principal – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h18)
- D6 – Affectation résultat 2023 Budget Principal – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h20)
- D7 – Fixation du produit des services communaux 2024 – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h21)
- D8 – Fixation des revenus des immeubles communaux 2024 – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h21)
- D9 – Vote des subventions 2024 aux associations – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h22)
- D10 – Signature convention 2024-2025 avec Olympique Pavillais – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h22)
- D11 – Indemnité 2024 gardiennage église de Pavilly – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h23)
- D12 – Contributions syndicales 2024 – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h23)
- D13 – Vote des taux d’imposition locale 2024 – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h24)
- D14 – Vote et révision autorisations programme et crédits paiement 2024 – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h24)
- D15 – Provision pour procédure référé tribunal administratif de Rouen – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h25)
- D16 – Vote du BP 2024 Budget Principal – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h25)
- D17 – Garantie d’emprunt à l’office public de l’habitat du Département Seine-Maritime – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h26)
- D18 – Vote du BP 2024 Budget Transport – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h26)
- D19 – Remboursement des frais de déplacements professionnels – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h27)
- D20 – Prime pouvoir d’achat – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h27)
- D21 – Plan de formation 2024 – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h27)
- D22 – Affiliation au Centre National de la Musique – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h28)
- D23 – Déclassement 8 places de stationnement rue des deux gares – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h28)
- D24 – Désignation délégués au SIGEMD – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h29)
- D25 – Décisions du Maire prises par délégation – compte-rendu – visa (mis en ligne par Rabiant M. le 29/04/2024 à 15h30)
Conseil Municipal du 11 mars
- Liste Délibérations – Conseil Municipal du 11 Mars 2024 (mis en ligne par Gressier R. le 13/03/2024 à 17h21)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance – visé (mis en ligne par Gressier R. le 15/03/2024 à 17h51)
- D2 – Adoption du PV du conseil municipal du 11 12 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 15/03/2024 à 17h51)
- D3 – ROB 2024 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 15/03/2024 à 17h55)
- D4 – Participation financière 2024 au CLIC – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h15)
- D5 – Dde subv DSIL tvx remplacement éclairages dans 6 bâtiments – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h16)
- D6 – Dde subv COMCOM tvx remplacement éclairages dans 6 bâtiments – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h16)
- D7 – Signature convention reversement subv avec Tennis Club réhabilitation éclairages courts tennis couverts – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h17)
- D8 – Dde subvention à Région Normandie 80 ans libération Pavilly – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h18)
- D9 – Signature contrat parrainage asso TEAMGORAID pr raid humanitaire Twingo Maroco Raid – visa (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h18)
- D10 – Dde fond concours COMCOM tvx création pts arret ligne transport communautaire – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h19)
- D11 – Dde subv DETR et Dpt tvx accessibilité bâtiments communaux – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h19)
- D12 – Adoption séjours vacances été 2024 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h20)
- D13 – Adhésion au SNU – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h21)
- D14 – Labellisation Ville d’Accueil des Véhicules d’Epoque – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h22)
- D15 – Sign convention concession distrib électricite et fnt energie électrique aux tarifs réglementés de vente – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h22)
- D16 – Déclassement ancien bâtiment centre technique et ses abords – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h23)
- D17 – Location gratuite d’un jardin à asso Sourire du Monde – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h24)
- D18 – Décisions du Maire prises par délégation – compte-rendu – visé (mis en ligne par Gressier R. le 18/03/2024 à 11h24)
En 2023
Conseil Municipal du 11 décembre
- Liste Délibération – Conseil Municipal du 11 Décembre 2023 (mis en ligne par Gressier R. le 15/12/2023 à 12h12)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance – visé (mis en ligne par Gressier R. le 09/01/2024 à 16h36)
- D2 – Adoption du PV du conseil municipal du 02 10 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 09/02/2024 à 16h37)
- D3 – Modification membres commissions municipales – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h31)
- D4 – Ouverture anticipée quart crédits investissement 2024 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h31)
- D6 – Attribution subvention exceptionnelle à Francis Yard – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h31)
- D7 – Attribution subvention exceptionnelle à Jean Maillard – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h32)
- D8 – Attribution subvention exceptionnelle à Jean Maillard – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h32)
- D9 – Attribution subvention exceptionnelle à Pierre et Marie Curie – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h32)
- D10 – Attribution subvention exceptionnelle à André Marie – visé ( mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h32)
- D13 – Remboursement places de spectacle – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h33)
- D14 – Adoption convention forfait communal avec orga gestion école Notre Dame – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h33)
- D15 – Adoption convention d’engagement partenarial avc le Svce de Gestion Comptable de Barentin – visé
- (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h33)
- D16 – Autorisation de signature du marché de travaux de sécurisation rue Saint Laurent – visé ( mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h33)
- D17 – Adoption du règlement intérieur pour le personnel de la Ville – visé ( mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h33)
- D18 – Modification du tableau des effectifs 2023 – visé ( mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h33)
- D19 – Modalités attribution CIA issu du nouveau Régime Indemnitaire RIFSEEP – visé ( mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h33)
- D20 – Modification modalités dépôt jours de RTT pr Svces Admi et Pôle Cadre de Vie – visé ( mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h34)
- D21 – Adoption du rapport Social Unique de la Commune au 31 12 2022 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h34)
- D22 – Création d’un emploi non permanent au titre d’une activité accessoire – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h34)
- D23 – Signature convention « Aide nationale exceptionnelle à l’investissement en ALSH » avc la CAF – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h34)
- D24 – Attribution subventions 2023 aux asso ayant participé à l’op « Faites du Sport » – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h34)
- D25 – Désignation délégué titulaire et délégué suppléant au sein de l’asso ADICO – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h35)
- D26 – Renouvellement adhésion à ass « LNPN Oui, mais pas à n’importe quel prix » pour 2024 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h35)
- D27 – Autorisation au Maire pour signature convention flux avc Logeo Seine – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h35)
- D28 – Avis du CM sur l’aliénation par Logéal Immo d’un lgt locatif social 31 rue César Franck – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h35)
- D29 – Adhésion au CEREMA – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h35)
- D30 – Intégration de l’allée de la cotonnière dans le tableau de recensement des voies communales – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h35)
- D31 – Déclassement du domaine public cal d’une parcelle issue du terrain sur lequel a été réalisé l’agrandt du cimetière – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h36)
- D32 – Cession du bâtiment de l’ancien ctre tech municipal à la SAS IMMO RADIO CHARLEVAL (IRC) – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h36)
- D33 – Cession d’un terrain à la SELAS (Société d’Exercice Libéral par Actions Simplifiée) LABM DEFRANCE – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h36)
- D34 – Déclassement du domaine public communal de 8 places de stationnement rue des deux gares – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h36)
- D35 – Dérogation au repos dominical dans les commerces de détail pour l’année 2024 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h36)
- D36 – Désignation des délégués communaux au sein du SIGEMD de Barentin-Pavilly – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h36)
- D37 – Adoption du rapport d’activités 2022 de la COMCOM Caux-Austreberthe – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h36)
- D38 – Adoption du rapport sur le prix et la qualité du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés 2022 de la COMCOM Caux-Austreberthe – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h36)
- D39 – Adoption du rapport d’activités 2022 du Syndicat Départemental d’Énergie de la Seine-Maritime – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h36)
- D40 – Décisions du Maire prises par délégation – compte-rendu – visé (mis en ligne par Gressier R. le 08/02/2024 à 16h36)
Conseil Municipal du 02 octobre à 16h33)
- Liste des délibérations – Conseil Municipal du 02 10 2023 (mis en ligne par Gressier R. le 03/10/2023 à 17h21)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h42)
- D2 – Adoption du PV du conseil municipal du 04 09 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h53)
- D3 – Installation de M. Hubert GALISSON, Conseiller Municipal – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h53)
- D4 – Modification des membres de la commission d’appel d’offres – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h54)
- D5 – Modification des membres des commissions municipales – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h54)
- D6 – Décision modificative n2 du 02 10 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h55)
- D7 – Convention groupement cde avec le CCAS – marché public svces d assurances – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h55)
- D8 – Modification du tableau des effectifs 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h56)
- D9 – Revalorisation participation financière pour protection sociale complémentaire – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h56)
- D10 – Modif régime équivalence et tps de travail des animateurs lors séjours vacances – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h57)
- D11 – Déclassement du domaine public communal d’une partie du terrain destiné à l’extension du cimetière (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h58)
- D12 – Adoption du règlement intérieur du plateau médical et paramédical allée du Cogétéma – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 11h58)
- D13 – Autorisation à M. le Maire pour signature convention flux avec Logéal Immo – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 14h39)
- D14 – Cession à CAP HORN PROMOTION d’un terrain rue des Deux Gares pour opération immo – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 16h18)
- D15 – Adoption du programme culturel 2024 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 16h20)
- D16 – Partenariat avec l’ENSA – Autorisation de signature convention – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 16h21)
- D17 – Opération de Revitalisation du Territoire ORT – Modif convention – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 16h21)
- D18 – Extinction de l’éclairage public – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 16h22)
- D19 – Adoption du rapport d’observations définitives de la gestion de la COMCOM – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 16h25)
- D20 – Décisions du Maire prises par délégation – compte-rendu – visé (mis en ligne par Gressier R. le 13/10/2023 à 16h26)
Conseil Municipal du 04 septembre :
- Liste des délibérations – Conseil Municipal du 04 septembre 2023 (mis en ligne par Rabiant M. le 06/09/2023 à 11h10)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance – visé (mis en ligne par Gressier R. le 17/10/2023 à 10h07)
- D2 – Adoption du PV du conseil municipal du 26 06 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 17/10/2023 à 10h07)
- D3 – Délégation au Maire pour ester en justice et choix du cabinet d’avocat représentant la ville – visé (mis en ligne par Gressier R. le 17/10/2023 à 10h08)
Conseil Municipal du 26 juin :
- Liste des délibérations – Conseil Municipal du 26 juin 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 27/06/2023 à 15h40)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 14h46)
- D2 – Adoption du PV du conseil municipal du 10 05 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 14h47)
- D3 – Communication de l’état annuel des indemnités des élus communaux perçues en 2022 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 14h48)
- D4 – Bilan des acquisitions et des cessions foncières décidées en 2022 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 14h49)
- D5 – Approbation du rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 14h51)
- D6 – Acceptation du montant des attributions compensatoires versées par la COMCOM – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 14h53)
- D7 – Affectation du résultat de l’exercice budgétaire 2022 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 14h55)
- D8 – Décision modificative n1 du 26 06 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h28)
- D9 – Participation financière communale 2023 au Fonds d’Aide aux Jeunes (FAJ) – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h01)
- D10 – Garantie d’emprunt à Logéal Immobilière – construction 46 logements locatifs rue Marie Duval – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h02)
- D11 – Convention mécénat soutien financier concert Cats On Trees du 09 09 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h04)
- D12 – Versement par acomptes de la participation de la Commune au budget annexe « Transport Scolaire » et au budget du CCAS – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h05)
- D13 – Modification du tableau des effectifs 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h06)
- D14 – Rapport Social Unique de la commune de Pavilly au 31 12 2021 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h11)
- D15 – Adoption du plan de formation 2023 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h12)
- D16 – Autorisation de signature de l’avenant concernant le lot 6 Risques statutaires du marché de services d’assurances de la ville – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h14)
- D17 – Autorisation de signature du marché de transport scolaire et périscolaire – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h16)
- D18 – Fixation pluriannuelle de la redevance d’occupation du domaine public communal par les ouvrages des réseaux de distribution et de transport de gaz – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h17)
- D19 – Rétrocession à la commune de la voirie et des espaces communs du groupe d’habitations « Les longs jardins » – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h19)
- D20 – Cession à SOGEPROM RÉALISATIONS de la parcelle AW82 – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h21)
- D21 – Approbation de la charte de la Ville de Pavilly pour le bon usage de l’informatique, des réseaux et du téléphone – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h22)
- D22 – Décisions du Maire prises par délégation – compte-rendu – visé (mis en ligne par Gressier R. le 04/07/2023 à 15h23)
Conseil Municipal du 10 mai :
- Liste Délibération – Conseil Municipal du 10 Mai 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D2 – Adoption du PV du conseil municipal du 12 Avril 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D3 – Modification de l’ordre du jour – ajout de 2 dossiers (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D4 – Vote des taux d’imposition locale 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D5 – Modification du règlement de fonctionnement du Multi accueil (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D6 – Modification du tableau des effectifs 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D7 – Dde adhésion au SDE76 de la commune de Bolbec (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D8 – Signature Manifeste engagement ds lutte contre violences sexistes et sexuelles ds le sport (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D9 – Signature convention restitution à la commune par Enedis parcelle AW numéro 82 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D10 – Désignation des référents déontologues des élus (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h16)
- D11 – Motion contre la fermeture d’une classe à l’école André Marie (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h23)
- D12 – Décisions prises par délégation – compte-rendu (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h23)
Conseil Municipal du 12 avril :
- Liste Délibération – Conseil Municipal du 12 Avril 2023 (mis en ligne par Gressier R. le 14/04/2023 à 14h24)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h43)
- D2 – Adoption du PV du conseil municipal du 13 Mars 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h44)
- D3 – Adoption CG et CA 2022 budget annexe transport (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h44)
- D4 – Budget annexe transport – affectation du résultat 2022 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h45)
- D5 – Budget principal – adoption du CG et du CA 2022 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h47)
- D6 – Budget principal – affectation du résultat 2022 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h48)
- D7 – Fixation du produit des services communaux 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h51)
- D8 – Fixation des revenus des immeubles communaux 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h52)
- D9 – Fixation des crédits scolaires 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h54)
- D10 – Vote des subventions 2023 aux associations (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h56)
- D11 – Signature convention objectifs 2023 2024 avec l’OP (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h56)
- D12 – Fixation indemnité gardiennage de l’église 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h57)
- D13 – Contributions syndicales 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 14h58)
- D14 – Participation financière 2023 au CLIC (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h00)
- D15 – Vote des taux d’imposition locale 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h02)
- D16 – Vote et révision des autorisations de programme et des crédits de paiement 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h02)
- D17 – Vote du budget primitif principal 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h04)
- D18 – Vote du budget primitif annexe transport 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h04)
- D19 – Désignation de représentants au sein de la CLECT (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h05)
- D20 – Création d’une police pluri-communale (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h07)
- D21 – Décisions prises par délégation – compte-rendu (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h07)
Conseil Municipal du 13 mars :
- Liste Délibération – Conseil Municipal du 13 Mars 2023 (mis en ligne par Gressier R. le 15/03/2023 à 17h55)
- ROB 2023 (mis en ligne par Gressier R. le 15/03/2023 à 17h54)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h10)
- D2 – Adoption du procès-verbal de la séance du 12 décembre 2022 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h11)
- D3 – Modification de l’ordre du jour – ajout d’un dossier (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h11)
- D4 – Rapport d’orientations budgétaires 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h12)
- D5 – Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) (mis en ligne par Gressier R. le 23/03/2023 à 14h10)
- D6 – Autorisation signature marché travaux sécurisation rue Saint-Laurent – visé (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h13)
- D7 – Dde subvention travaux aménagement plateau sportif Viardière (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h13)
- D8 – Dde subvention travaux réhabilitation Cogétéma en plateau médical (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h13)
- D9 – Séjours de vacances été 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h14)
- D10 – Signature convention Aide Vacances Enfants AVE avec CAF (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h14)
- D11 – Signature convention Bons Temps Libres BTL avec CAF (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h14)
- D12 – Adoption modalités mise en oeuvre du CPF (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h15)
- D13 – Modification du tableau des effectifs 2023 (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h15)
- D14 – Adhésion à la convention C.A.I.H. (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h17)
- D15 – Désignation représentant à la cion locale de l’eau du SAGE (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h17)
- D16 – Cession à SCCV LANCE IMMO NC1 d’une bande de terraine rue Vadet (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h16)
- D18 – Voeux du groupe Pavilly c’est vous (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h18)
- D19 – Décisions prises par délégation – compte-rendu (mis en ligne par Hennebelle L. le 16/05/2023 à 15h18)
En 2022
Conseil Municipal du 12 décembre :
- Liste des délibérations du Conseil Municipal du 12 décembre 2022 (mis en ligne par Gressier R. le 20/12/2022 à 10h35)
- D1 – Désignation du secrétaire de séance (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h09)
- D2 – Adoption du procès-verbal de la séance du 3 octobre 2022 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h10)
- D3 – Installation de Madame Delphine HONDIER conseillère municipale (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h11)
- D4 – Détermination conditions élection nvl adjoint suite démission M MÉRIENNE (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h12)
- D6 – Nomination d’un correspondant incendie et secours (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h12)
- D7 – Modification membres commission d’appel d’offres (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h13)
- D8 – Modification membres commissions municipales (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h14)
- D9 – Attribution subventions 2022 Faites du Sport (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h17)
- D10 – Adoption du programme culturel 2023 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h23)
- D11 – Versement à l’AFM Téléthon (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h24)
- D12 – Adoption nomenclature budgétaire et comptable M57 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h25)
- D13 – Ouverture anticipée quart des crédits d’investissement pour 2023 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h26)
- D14 – Décision modificative 2 du 12 12 2022 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h27)
- D15 – Règlement activités Pôle Temps de l’Enfant et de la Famille (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h37)
- D16 – Adhésion convention cadre d’adhésion aux missions optionnelles du CDG76 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h38)
- D17 – Modification tableau des effectifs 2022 (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h39)
- D18 – Autorisation signature avec le Centre d’Etude du Patrimoine Architectural de l’Ouest (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h41)
- D19 – Règlement général d’exploitation du marché hebdomadaire (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h42)
- D20 – Autorisation signature convention « Opération de Revitalisation du Territoire » (ORT) (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h43)
- D21 – Cession à M. LEVESQUE Jordan de la maison 2 rue Marie Duval (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h44)
- D22 – Déclassement du domaine public cal du city stade rue Rodolphe Vadet (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h47)
- D23 – Rétrocession voirie et équipements communs lot Les Rives de l’Austreberthe pour domaine public cal (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h48)
- D24 – Déclassement du domaine public communal de l’ancien bâtiment industriel du Cogétéma (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h48)
- D25 – Convention concession 6 places de stationnement parking public rue du ruisseau Anquetil (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h49)
- D26 – Dde subvention au Conseil Dptal pour financement travaux sécurisation rue St Laurent (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h50)
- D27 – Adoption du rapport d’activités 2021 de la Com Com Caux-Austreberthe (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h53)
- D28 – Décisions prises par délégation – compte rendu (mis en ligne par Gressier R. le 16/03/2023 à 17h54)
Conseil Municipal du 11 juillet :
- DELIBERATION_1_-_DESIGNATION_DU_SECRETAIRE_DE_SEANCE (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h03)
- DELIBERATION_2_-_ADOPTION_DU_PROCES-VERBAL_DE_LA_SEANCE_DU_13_JUIN_2022 (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h06)
- DELIBERATION_3_-_COMMUNICATION_DE_L’ETAT_ANNUEL_DES_INDEMNITES_DES_ELUS_COMMUNAUX_PERCUES_EN_2021 (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h07)
- Annexe_Question_2_-_Etat_Annuel_Indemnités_Perçues_2021 (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h07)
- DELIBERATION_4_-_BILAN_DES_ACQUISITIONS_ET_DES_CESSIONS_FONCIERES_DECIDEES_EN_2021 (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h08)
- DELIBERATION_5_-_MODIFICATION_DES_MEMBRES_DES_COMMISSIONS_MUNICIPALES (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h09)
- DELIBERATION_6_-_MISE_A_DISPOSITION_DE_PERSONNEL_A_LA_COMMUNAUTE_DE_COMMUNES_CAUX-AUSTREBERTHE (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h09)
- DELIBERATION_7_-_AUTORISATION_DE_SIGNATURE_DU_MARCHE_DE_TRAVAUX_D’AMENAGEMENT_D’UN_PLATEAU_MEDICAL_ET_PARAMEDICAL_AU_COGETEMA (mis en ligne par Hennebelle L. le 11/07/2022 à 17h10)
- DELIBERATION_8_-_RENOUVELLEMENT_DE_L’ADHESION_DE_LA_COMMUNE_A_L’ASSOCIATION_LNPN_OUI_MAIS_PAS_A_N’IMPORTE_QUEL_PRIX (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/07/2022 à 17h11)
- DELIBERATION_9_-_AUTORISATION_DE_SIGNATURE_D’UNE_CONVENTION_TRIPARTITE_D’UTILISATION_DU_GYMNASE_DU_COLLEGE_LES_HAUTS_DU_SAFFIMBEC (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/07/2022 à 17h06) (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/07/2022 à 17h14)
- DELIBERATION_10_-_DECISIONS_DU_MAIRE_PRISES_PAR_DELEGATION_DU_CM_AU_TITRE_DE_L’ARTICLE_L2122-22_DU_CGCT (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/07/2022 à 17h15)
Conseil Municipal du 10 octobre :
- D2 – Adoption du procès-verbal de la séance du 11 juillet 2022 – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h11)
- D3 – Modification de l’ordre du jour – ajout d’un dossier – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h11)
- D4 – Dénomination voiries desserte 56 maisons Logéal rue Marie Duval – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h11)
- D5 – Signature convention référent santé multi accueil – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h12)
- D6 – Remboursement partiel séjour Granville 2022 – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h12)
- D7 – Autorisation signature convention O et F avec CAF séjours vacances – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h13)
- D8 – Autorisation signature avenant lot 2 marché services assurances – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h14)
- D9 – Autorisation signature marché exploitation installations chauffage – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h14)
- D10 – Modification tableau effectifs 2022 – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h15)
- D11 – Adoption rapport activité 2021 Synd Dptal Energie – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h15)
- D12 – Transfert compétence IRVE charge véh électriques-hybrides au Synd Dptal Energie – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h16)
- D13 – Dérogation repos dominical commerces détail 2023 – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h16)
- D14 – Voeu groupe Pavilly c’est vous – taxation des superprofits – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h17)
- D15 – Décisions prises par délégation – compte rendu – visé (mis en ligne par Hennebelle.L le 11/10/2022 à 10h19)
